Signature convention Zoast ARLWY
Signature Convention ZOAST ARLWY
LA MOBILITE DES PRESTATAIRES DANS L’UNION EUROPEENE
LA MOBILITE DES PRESTATAIRES DANS L’UNION EUROPEENE « les procédures en Belgique, France et Grand duché de Luxembourg »
Signature SMUR
Signature accord SMUR
LA MOBILITE TRANSFRONTALIERE DES PATIENTS
LA MOBILITE TRANSFRONTALIERE DES PATIENTS. Droits et procédures.
Décret no 2006-576 du 22 mai 2006
Décret no 2006-576 du 22 mai 2006 relatif à la médecine d’urgence et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
Décret no 2006-577 du 23 mai 2006
Décret no 2006-577 du 22 mai 2006 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux structures de médecine d’urgence et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
LES RÈGLEMENTS EUROPÉENS ET LA JURISPRUDENCE EUROPEENNE
LES RÈGLEMENTS EUROPÉENS ET LA JURISPRUDENCE EUROPEENNE
Prise en charge et mobilité des personnes âgées
Prise en charge et mobilité des personnes âgées dans l’espace transfrontalier Luxlorsan
Accord-cadre franco-belge à Mouscron.
Accord-cadre franco-belge à Mouscron – Vendredi 30 septembre 2005. L’accord.
Accord-cadre franco-belge à Mouscron.
Accord-cadre franco-belge à Mouscron – Vendredi 30 septembre 2005. Modalités d’application.